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Parcelles et Interventions
une gestion simplifiée
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Licence : Il est accordé au Client le droit non exclusif d'utiliser le logiciel sur un ordinateur de son choix et un seul.

Système de protection : A chaque ordinateur est associé un "Cadenas" (suite de caractères numériques). Pour fonctionner, le logiciel nécessite une "Clé" (suite de caractères alphabétiques) qui n'ouvrira qu'un seul cadenas. L'achat d'une licence donne droit à une clé pour un poste. Dans le cas exceptionnel où le poste de consultation du logiciel viendrait à changer, le Client doit s'engager, par écrit, à ne plus utiliser le logiciel sur l'ancien poste, et à précisant les causes du changement de poste ainsi que le nouveau cadenas. La nouvelle clé lui sera alors délivrée. Cette opération ne peut être effectuée qu'une seule fois.

Duplication : Il est interdit de vendre ou de donner une licence à d'autres utilisateurs. La licence est liée à un seul utilisateur. La distribution du logiciel est réservée aux partenaires de SARL Barbereau Services ayant signé un contrat de redistribution non exclusif.

Limitation de responsabilité : Le Client est seul responsable de l'utilisation du présent logiciel. SARL Barbereau Services (le distributeur) et Architecte du Logiciel (l'éditeur) ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'installation du présent logiciel.

Garantie Limitée : Le fonctionnement du présent logiciel est garanti conforme à la description qui figure dans la documentation qui l'accompagne. Tout défaut constaté dans les 3 mois suivant l'achat de la licence fera l'objet d'une procédure de correction. Cette procédure apporter un rétablissement de la fonction soit pas mise à jour du logiciel soit par solution de contournement. La correction est limitée d'une part aux contraintes techniques de développement du logiciel, d'autre part au planning de réalisation de l'équipe de développement. En cas de détérioration du programme lui-même ou de sa clé, le Client peut s'adresser à SARL Barbereau Services pour en obtenir une copie.

Marque : La marque BGRID est déposée à l'INPI, elle est la propriété de la SARL Barbereau Services